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L’autorité parentale 2017-03-31T15:23:39+00:00
L'autorité parentale est une question importante au moment du choix d'engager une procédure de divorce lorsque les époux sont parents d'enfants, car plus encore lorsqu'il y a des enfants, le divorce est une étape importante dans la vie d'une famille :
- Pour les enfants, le divorce marque avant tout la séparation des parents. C'est un évènement qui bouleverse totalement leur quotidien. Leurs repères habituels tombent.
- Pour les parents, il faut recréer rapidement un nouveau foyer dans lequel les enfants se sentiront bien. C'est aussi revoir toute l'organisation familiale, l'autorité parentale, le partage des frais quotidiens.

Dans ce moment de turbulences familiales dans lequel la recherche de compromis s’impose, l’intervention d’une personne neutre, le plus souvent le juge, s’avère souvent nécessaire. Lorsque les époux sont ensemble, ils l’exercent ensemble.

Engager le divorce, c’est revoir la répartition des rôles mise en place au cours du mariage. Le fait de divorcer ne doit – en principe – avoir aucun effet sur elle.

L’autorité parentale doit en principe être exercée conjointement. Mais dans certains cas, rares en pratique, le juge aux affaires familiale va préférer l’accorder à titre exclusif à l’un des deux parents.

C’est d’abord aux parents de s’entendre sur la manière doit ils vont se partager ce pouvoir dans la vie quotidienne.

Si un accord est proposé et que le juge du divorce considère qu’il respecte les intérêts de l’enfant, celui-ci sera homologué.

Dans le cas contraire, le juge tranchera.

En matière d’autorité parentale comme dans l’ensemble de la procédure de divorce en général, c’est l’intérêt de l’enfant qui prime. Le juge va donc chercher à savoir s’il est préférable pour l’enfant qu’ elle soit partagée ou confiée à un des parents. Quels sont alors les éléments dont le juge aux affaires familiales va tenir compte ? Peut-il auditionner les enfants ?

 

Le juge aux affaires familiales privilégie en général l’autorité parentale partagée. Encore faut-il savoir comment dans la pratique elle se partage pour le juge …

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Le juge aux affaires familiales préfère dans certains cas la confier à titre exclusif à l’un des époux. Dans ce cas quels sont les droits et les obligations pour le parent qui la conserve ? Quels sont les droits et devoirs de l’autre parent ? Cette décision  est-elle réversible ?

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Avec la libération des mœurs, le développement de l’adoption et des familles recomposées, de nouvelles questions se posent. Comment cela se passe-t-il pour les enfants nés de l’adultère ? pour ceux adoptés ? ou encore pour ceux nés d’une précédente union ?

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