La rechute est une aggravation de la lésion survenue après guérison apparente ou consolidation de la blessure et nécessitant un traitement médical, qu’il y ait ou non nouvelle incapacité de travail. En cas de rechute, la victime bénéficie du même régime en matière de sécurité sociale que pour les lésions initiales.

Les conditions de prise en charge de la rechute par la Sécurité sociale

Pour que la rechute d’une maladie soit prise en charge, elle suppose un fait nouveau résultant d’une évolution spontanée des séquelles de l’accident initial en relation directe et exclusive avec celui-ci. Autrement dit:

  • l’aggravation de la lésion (la rechute) doit être distinguée des « simples » séquelles de l’accident, en dehors de tout événement extérieur;
  • les lésions nouvelles doivent présenter un lien direct avec l’accident du travail et être de nature à justifier un traitement particulier de l’évolution de l’affection initiale.

Par exemple, la chute consécutive à l’état de faiblesse résultant de l’accident a été considérée comme une manifestation des séquelles de l’accident, et non comme une rechute, tout comme l’aggravation imputable partiellement à un état pathologique antérieur.

En tout état de cause, le salarié qui se prévaut d’une rechute ne bénéficie pas de la présomption d’imputabilité au travail et il lui appartient de prouver que l’aggravation de la lésion est liée directement et exclusivement à l’accident de travail initial.

La procédure de constatation de la rechute

La déclaration de la rechute doit être faite par la victime à la caisse, accompagnée d’un certificat médical. Le double est adressé par la CPAM à l’employeur, qui peut émettre des réserves motivées et contester le caractère professionnel de la rechute. Il s’agit d’une formalité obligatoire de sorte que si la caisse ne notifie pas la déclaration à l’employeur, la décision qu’elle prendra lui sera inopposable.

Les conséquences de la rechute en termes de protection du salarié

En principe, la rechute d’un accident du travail n’emporte pas application des dispositions protectrices, si cette rechute survient chez un autre employeur que celui au service duquel l’accident du travail s’est initialement produit. Il en va de même quand la maladie professionnelle a été contractée chez l’employeur précédent.

Cependant, 2 exceptions à ce principe ont été prévues:

  • en cas de transfert d’entreprise, le salarié peut se prévaloir des règles protectrices contre le licenciement auprès du nouvel employeur;
  • le salarié victime d’une rechute alors qu’il travaille pour un autre employeur bénéficiera des dispositions protectrices du code du travail s’il prouve que cette rechute est liée aux nouvelles conditions de travail.