Le Cabinet d’avocats BROQUET assiste les intervenants du secteur du spectacle vivant, des médias et de la production (sociétés, associés et indépendants) sur tous les aspects de la création du projet jusqu’à sa représentation (théâtre, danse, one-man-show).
En droit de la musique, il conseille et assiste les artistes-interprètes et éditeurs musicaux dans leurs problématiques juridiques.
Il intervient notamment dans la négociation et la rédaction des contrats d’enregistrement, d’édition, coproduction et coédition ou encore de réalisation artistique.
Il traite également des procédures de plagiat des ruptures abusives de contrats…
Dans le domaine de l’édition, le cabinet intervient dans la rédaction des contrats d’édition, d’adaptation, de traduction, d’illustration ainsi que dans le cadre des litiges entre auteurs et éditeurs, éditeurs et auteurs et coauteurs.
En droit de la photographie, il assiste les photographes et agences dans la rédaction de leurs contrats et dans le contentieux de l’exploitation de photographies non autorisées.
En droit du cinéma, il intervient sur tous les aspects des métiers du cinéma et tout au long de la genèse du film (qu’il s’agisse de documentaires, de courts- moyens métrages). Sur le plan du conseil, il accompagne et représente des auteurs, réalisateurs, agents et producteurs dans les aspects contractuels de leur métier. En matière contentieuse, il intervient sur les litiges de plagiat et de contrefaçon.
Cinéma.
Notre cabinet d’avocats propose également des services de conseil juridique aux entreprises du secteur du cinéma. Forts d’une expertise reconnue, nous accompagnons nos clients dans toutes les étapes de leurs projets cinématographiques, en leur offrant des solutions juridiques sur mesure adaptées à leurs besoins spécifiques.
Contrats d’auteurs scénaristes.
Contrat d’acquisition de droits d’adaptation,.
Contrats d’auteurs réalisateurs.
Contrats de renouvellement de droits.
Contrats de coproduction, de distribution et de vente.
Contrats d’acquisition de droit d’adaptation.
Contrats de commande de composition musicale.
Spectacle vivant.
Grâce à notre expertise reconnue, nous accompagnons nos clients à chaque étape de leurs projets, en leur proposant des solutions juridiques et fiscales sur mesure, parfaitement adaptées à leurs besoins spécifiques.
Contrats de production, d’adaptation, de mise en scène, de scénographie,
synchronisations musicales,.Captations et leurs diffusions.
Crédits et répartitions de droits entre membres des compagnies.
Litiges entres coauteurs.
Conciliation SACD.
Plagiats.
Musiciens.
Forts de notre expertise dans le secteur musical, nous accompagnons nos clients à chaque étape de leur carrière, en leur offrant des solutions juridiques et fiscales sur mesure, adaptées à leurs besoins spécifiques. Artiste émergent ou un musicien confirmé, nous sommes là pour vous aider à naviguer dans les complexités juridiques de l’industrie musicale.
Contrats de préférence éditoriale.
Contrats de management.
Contrats d’édition.
Contrats de synchronisation.
Contrats de diffusion en ligne.
Contrats de production.
Contrats de diffusion en ligne.
Contrefaçons de musiques et de chansons.
Edition.
Nous accompagnons les auteurs, éditeurs et autres professionnels de l’édition à chaque étape de leurs projets, en leur offrant des solutions juridiques et fiscales spécifiques à votre secteur. Que vous soyez un écrivain en herbe ou un éditeur établi, nous sommes là pour vous aider à naviguer dans les complexités juridiques et fiscales de l’industrie de l’édition.
Contrats d’édition.
Contrats d’adaptation.
Contrats de traduction.
Contrats d’illustration.
Plagiat.
Défaut d’exploitation permanente et suivie.
Atteinte à l’intégrité de l’œuvre.
Photographie.
Curabitur ac leo nunc estibul et mauris vel ante finibus maximus nec ut leo. Integer consectetur luctus dui. Quisque eros quam, aliquet in porttitor a, sollicitudin est.
Cession de droits.
Cessions de fonds et de collections.
Litiges pour exploitations non-autorisées par voie de presse.
Litiges pour exploitations non-autorisées sur internet.
