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Les r\u00e8gles d’hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9 : l’a\u00e9ration<\/h2>\n

Dans les locaux ferm\u00e9s o\u00f9 s\u00e9journe le personnel, l’air doit \u00eatre renouvel\u00e9 afin de maintenir une atmosph\u00e8re pure, d’\u00e9viter des \u00e9l\u00e9vations exag\u00e9r\u00e9es de temp\u00e9ra\u00adture, des odeurs d\u00e9sagr\u00e9ables et des condensations.<\/p>\n

L’a\u00e9ration doit se faire par ventilation m\u00e9canique ou naturelle par des fen\u00eatres ouvrant sur l’ext\u00e9rieur. Une ventilation uniquement naturelle n’est possible que si le volume par travailleur est de 15 m^{3<\/sup> pour les bureaux et 24 m3<\/sup> pour les ateliers o\u00f9 s’effectue un lourd travail physique.<\/p>\n}

Lorsque l’a\u00e9ration se fait par ventilation, le d\u00e9bit minimal d’air neuf introduit doit \u00eatre de :<\/p>\n

\n
• 25 m^{3<\/sup> par heure pour les bureaux ;<\/li>\n}
• 30 m^{3<\/sup> pour les salles de restauration, de vente, de r\u00e9union ;<\/li>\n}
• 45 m^{3<\/sup> pour les ateliers o\u00f9 s’effectue un travail physique l\u00e9ger ;<\/li>\n}
• 60 m3<\/sup> pour les autres ateliers et locaux de travail.<\/li>\n<\/ul>\n

  La r\u00e9glementation \u00e9dicte, en outre, des dispositions particuli\u00e8res pour les locaux qui subissent une pollution sp\u00e9cifique : gaz, vapeurs, a\u00e9rosols, etc.<\/p>\n

  Les locaux de travail doivent \u00eatre \u00e0 l’abri de toute \u00e9manation provenant d’\u00e9gouts, fosses, puisards, fosses d’aisance, etc.<\/p>\n

  S’il n’est pas possible d’assurer l’a\u00e9ration des locaux de travail comme indiqu\u00e9 ci-avant, l’employeur doit mettre \u00e0 la disposition du personnel des \u00e9quipements de protection individuelle.<\/p>\n

  Les r\u00e8gles d’hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9 : le chauffage<\/b><\/h2>\n

  Les locaux affect\u00e9s au travail doivent \u00eatre chauff\u00e9s pendant la saison froide. Aucun texte ne pr\u00e9cise formellement la temp\u00e9rature minimale qui doit \u00eatre assur\u00e9e. Il est seulement indiqu\u00e9 que le chauffage doit \u00eatre assur\u00e9 de fa\u00e7on \u00e0 maintenir une temp\u00e9rature \u00ab convenable \u00bb.<\/p>\n

  Les locaux annexes (restauration, salles de repos, sanitaires) doivent \u00e9galement avoir une temp\u00e9rature conforme \u00e0 leur destination.<\/p>\n

  En cas de contestation, les repr\u00e9sentants du personnel ou, \u00e0 d\u00e9faut, les salari\u00e9s peu\u00advent faire intervenir l’inspecteur du travail qui pourra constater que la temp\u00e9rature n’est pas \u00ab convenable \u00bb<\/em> et dressera un proc\u00e8s-verbal.<\/p>\n

  Les indications de l’Agence nationale pour les \u00e9conomies d’\u00e9nergie peuvent, le cas \u00e9ch\u00e9ant, servir de r\u00e9f\u00e9rence pour d\u00e9terminer si la temp\u00e9rature sur les lieux de travail est convenable ou non.<\/p>\n

  Les appareils de chauffage doivent r\u00e9pondre \u00e0 certaines conditions techniques.<\/p>\n

  Ils ne doivent pas comporter de risques d’incendie ou d’explosion, ni provoquer d’\u00e9manations de substances dangereuses.<\/p>\n

  Par ailleurs, l’employeur doit prendre des mesures n\u00e9cessaires pour prot\u00e9ger les salari\u00e9s en cas de froid ou d’intemp\u00e9ries. Ce sera le cas, par exemple, pour les \u00e9ta\u00adlages ext\u00e9rieurs. L’employeur doit solliciter l’avis du m\u00e9decin du travail, du comit\u00e9 d’hygi\u00e8ne, de s\u00e9curit\u00e9 et des conditions de travail ou, s’il n’existe pas, des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du personnel.<\/p>\n<\/div>\n

  IMPORTANT<\/b><\/p>\n

  De nombreux textes r\u00e9glementaires \u00e9dictent des prescriptions particuli\u00e8res relatives soit \u00e0 certaines professions, soit \u00e0 certains modes de travail. Il est recommand\u00e9 \u00e0 chaque salari\u00e9 de se renseigner sur l’existence de tels textes concernant sa profession.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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