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Auteurs, médias et production2018-09-20T18:06:08+00:00

Auteurs, médias et production

Auteurs, médias et production

Le Cabinet d’avocats BROQUET assiste les intervenants du secteur du spectacle vivant, des médias et de la production (sociétés, associés et indépendants) sur tous les aspects de la création du projet jusqu’à sa représentation (théâtre, danse, one-man-show).

En droit de la musique, il conseille et assiste les artistes-interprètes et éditeurs musicaux dans leurs problématiques juridiques.

Il intervient notamment dans la négociation et la rédaction des contrats d’enregistrement, d’édition, coproduction et coédition ou encore de réalisation artistique.

Il traite également des procédures de plagiat des ruptures abusives de contrats…

Dans le domaine de l’édition, le cabinet intervient dans la rédaction des contrats d’édition, d’adaptation, de traduction, d’illustration ainsi que dans le cadre des litiges entre auteurs et éditeurs, éditeurs et auteurs et coauteurs.

En droit de la photographie, il assiste les photographes et agences dans la rédaction de leurs contrats et dans le contentieux de l’exploitation de photographies non autorisées.

En droit du cinéma, il intervient sur tous les aspects des métiers du cinéma et tout au long de la genèse du film (qu’il s’agisse de documentaires, de courts- moyens métrages). Sur le plan du conseil, il accompagne et représente des auteurs, réalisateurs, agents et producteurs dans les aspects contractuels de leur métier. En matière contentieuse, il intervient sur les litiges de plagiat et de contrefaçon.

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Droit du cinéma

Droit du cinéma

contrats d’auteurs scénaristes,
contrat d’acquisition de droits d’adaptation,
contrats d’auteurs réalisateurs,
contrats de renouvellement de droits,
contrats de coproduction, de distribution et de vente,
contrats d’acquisition de droit d’adaptation,
contrats de commande de composition musicale.

Droit du spectacle vivant

Droit du spectacle vivant

contrats de production, d’adaptation, de mise en scène, de scénographie,
synchronisations musicales,
captations et leurs diffusions,
crédits et répartitions de droits entre membres des compagnies,
litiges entres coauteurs et la conciliation SACD,
plagiats.

Droit de la musique

Droit de la musique

contrats de préférence éditoriale
contrats de management
contrats d’édition
contrats de synchronisation
contrats de diffusion en ligne
contrats de production
contrefaçons de musiques et de chansons
sociétés de management, de production, d’édition…

Droit de l’édition

Droit de l’édition

contrats d’édition,
contrats d’adaptation,
contrats de traduction
contrats d’illustration.
plagiat,
défaut d’exploitation permanente et suivie,
atteinte à l’intégrité de l’œuvre.

Droit de la photographie

Droit de la photographie

cession de droits
cessions de fonds et de collections,
litiges pour exploitations non-autorisées par voie de presse,
litiges pour exploitations non-autorisées sur internet.

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