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Les principes généraux d’hygiène et sécurité

Les principes généraux d’hygiène et sécurité 2016-11-28T16:09:27+00:00

Le milieu du travail comporte nécessairement des risques pour la santé et la sécurité des salariés. Ces risques sont évidemment plus importants dans certains types d’activité.

Afin de minimiser ces risques, l’État a imposé des règles de prévention qui ont été renforcées par une directive européenne. Les règles protégeant les salariés contre les risques professionnels sont ainsi harmonisées dans tous les pays de l’Union euro­péenne.

Les principes généraux d’hygiène et sécurité : entreprises concernées

L’ensemble des règles relatives à l’hygiène, la sécurité et la prévention des ris­ques professionnels s’appliquent dans tous les établissements industriels, commer­ciaux, agricoles, qu’ils soient privés ou publics, ainsi que dans les établissements hospitaliers privés et publics, les associations et professions libérales, sociétés civiles et syndicats professionnels. Ils s’appliquent même dans certains établissements publics à caractère administratif, dont la liste est établie par décret et qui emploient du personnel de droit privé. Seuls les agents de l’État et des collectivités locales ne sont pas concernés par ces règles.

Les principes de prévention concernent tous les établissements quelle que soit leur taille. Le chef d’établissement doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de tous les travailleurs de l’établissement.

Les principes généraux d’hygiène et sécurité : règles générales

Ces mesures sont les suivantes.

Les mesures de prévention

Le chef d’établissement doit prendre des dispositions afin d’éviter les risques, donc adapter le travail à l’homme notamment dans la conception et l’organisation des postes de travail, dans le choix des équipements et des méthodes de travail et de production. Il doit prendre en compte les changements et l’évolution des techni­ques pour améliorer les situations de travail.

L’évaluation des risques

Le chef d’établissement doit prendre des mesures d’évaluation des risques professionnels, dans le choix des équipements, les procédés de fabrication, les subs­tances pour préparations chimiques. Cette évaluation est indispensable pour pren­dre des mesures adaptées qui diminuent les risques professionnels.

L’information des salariés

Le chef d’établissement doit dispenser une information aux salariés sur les ris­ques professionnels et les mesures prises pour les prévenir.

Les zones dangereuses comportant notamment des risques de chute de personne ou d’objet doivent être signalées par des panneaux appropriés.

Les salariés doivent également être consultés sur la planification et l’introduction dans l’entreprise de nouvelles technologies ayant un impact sur la sécurité et la santé.

Les principes généraux d’hygiène et sécurité : activités particulières

Des décrets particuliers réglementent le travail dans des métiers ou des activi­tés utilisant des produits ou des matériaux dangereux ou comportant des risques particuliers. C’est notamment le cas pour :

  • les travailleurs exposés à des risques chimiques, biologiques ou aux rayons ionisants ;
  • les travaux réalisés par une entreprise extérieure ;
  • le bâtiment et le génie civil ;
  • les activités de manutention des charges.

IMPORTANT

Un matériel de premiers secours adapté à la nature des risques doit être dis­ponible sur les lieux de travail.

Ce matériel doit être facilement accessible et signalé par un panneau.