Avocat droit d’auteur, médias et production 2017-05-09T11:35:30+00:00

Droit d’auteur, médias et production

Cabinet d’avocats Broquet – Avocat conseil en droit des médias, production et spectacles vivants

Le Cabinet d’avocats BROQUET assiste les intervenants du secteur du spectacle vivant, des médias et de la production (sociétés, associés et indépendants) sur tous les aspects de la création du projet jusqu’à sa représentation (théâtre, danse, one-man-show).

En droit de la musique, il conseille et assiste les artistes-interprètes et éditeurs musicaux dans leurs problématiques juridiques.

Il intervient notamment dans la négociation et la rédaction des contrats d’enregistrement, d’édition, coproduction et coédition ou encore de réalisation artistique.

Il traite également des procédures de plagiat des ruptures abusives de contrats…

Dans le domaine de l’édition, le cabinet intervient dans la rédaction des contrats d’édition, d’adaptation, de traduction, d’illustration ainsi que dans le cadre des litiges entre auteurs et éditeurs, éditeurs et auteurs et coauteurs.

En droit de la photographie, il assiste les photographes et agences dans la rédaction de leurs contrats et dans le contentieux de l’exploitation de photographies non autorisées.

En droit du cinéma, il intervient sur tous les aspects des métiers du cinéma et tout au long de la genèse du film (qu’il s’agisse de documentaires, de courts- moyens métrages). Sur le plan du conseil, il accompagne et représente des auteurs, réalisateurs, agents et producteurs dans les aspects contractuels de leur métier. En matière contentieuse, il intervient sur les litiges de plagiat et de contrefaçon.

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Droit du cinéma

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contrats d’auteurs scénaristes,
contrat d’acquisition de droits d’adaptation,
contrats d’auteurs réalisateurs,
contrats de renouvellement de droits,
contrats de coproduction, de distribution et de vente,
contrats d’acquisition de droit d’adaptation,
contrats de commande de composition musicale.

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Droit du spectacle vivant

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contrats de production, d’adaptation, de mise en scène, de scénographie,
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captations et leurs diffusions,
crédits et répartitions de droits entre membres des compagnies,
litiges entres coauteurs et la conciliation SACD,
plagiats.

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plagiat,
défaut d’exploitation permanente et suivie,
atteinte à l’intégrité de l’œuvre.

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Droit de la photographie

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litiges pour exploitations non-autorisées sur internet.